Déposée le 22 octobre 1993 par la société étrangère E.P. BARRUS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D-BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société étrangère E.P. BARRUS LIMITED domicilié(e) LAUNTON ROAD BICESTER OXON, OX26 4UR,ROYAUME UNI (dossier no 2243379) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243379) - 92593 - France.
La marque D-BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D-BAT est expirée depuis le 30 mai 2013.
E.P. BARRUS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TONDU , LAWNFLITE
E.P. BARRUS LIMITED, Société de droit anglais - LAUNTON ROAD BICESTER OXON, OX26 4UR,ROYAUME UNI (dossier no 2243379) - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243379) - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279834 - Publication au BOPI 1999-06-24
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243379 - Publication au BOPI 2003-05-30
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Véhicules terrestres. Pompes à air, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, pare-soleil, chaînes antidérapantes, caissons, carrosseries, chaînes motrices, châssis, capots, pneus, essieux, fusées d'essieux, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicule, bandages de roues et valves de bandage, barres de torsion, ceintures de sécurité, sabots de frein, segments de frein, garnitures de frein, freins, pare-chocs, bouchons pour réservoirs à essence, porte-bagages, chambres à air pour pneumatiques, embrayages, convertisseurs de couple, accouplements pour véhicules terrestres, couchettes, capotes, carters pour organes de véhicules, indicateurs de direction, portes, machines motrices, véhicules électriques, camions élévateurs, roues, jantes de roues, moyeux de roues, rayons de roues, roues libres, boîtes de vitesse, engrenages, guidons, appui-tête pour sièges, frettes de moyeux, circuits hydrauliques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, porte-bagages, filets porte-bagages, essuie-glace, rétroviseur, glace arrière, garde-boue, antidérapants pour roues, antidérapants pour bandages, leviers de vitesse, avertisseurs de marche arrière, jantes de roues, selles, couvre-sièges, sièges, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, clous pour pneus, tendeurs de rayons de roues, bandages de roues, ressorts de suspension, attelages de caravanes, caravanes, avertisseurs, clignotants, capitonnage, valves pour pneus, pare-brise, arbres de transmission, avertisseurs sonores, valves de bandage, béquilles de cycles, bielles pour véhicules terrestres, pare-boue, boyaux pour cycles, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, ressorts amortisseurs, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, démultiplicateurs, enjoliveurs, rapports.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D-BAT"
